Les marques vitivinicoles et appellations d'origine. Conflits, mimétismes et nouveaux paradigmes

Par : Théodore Georgopoulos
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  • Nombre de pages247
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.35 kg
  • Dimensions15,0 cm × 21,0 cm × 2,0 cm
  • ISBN978-2-84934-365-4
  • EAN9782849343654
  • Date de parution05/07/2019
  • CollectionVin & Droit
  • ÉditeurMare et Martin Editions

Résumé

Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de "matrice" pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques.
De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d'être exhaustivement examinées.
Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de "matrice" pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques.
De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d'être exhaustivement examinées.
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