Le droit du dommage corporel. Caractérisation, évaluation et indemnisation des préjudices
2e édition

Par : Christophe Quézel-Ambrunaz
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  • Nombre de pages540
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.88 kg
  • Dimensions19,0 cm × 23,8 cm × 2,5 cm
  • ISBN978-2-275-13120-7
  • EAN9782275131207
  • Date de parution11/07/2023
  • CollectionAvocat et Pratique Pro
  • ÉditeurLGDJ
  • PréfacierPhilippe Brun

Résumé

Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés : - Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime... - Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) - Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution - Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte - Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance...
- Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction - Recours entre payeurs Points forts - Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées - A jour des derniers textes et jurisprudences - Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière)
Cet ouvrage a pour objet de couvrir toute la question du dommage corporel, d'une part les aspects de responsabilité civile, d'autre part l'indemnisation des dommages corporels. Sont ainsi étudiés : - Les victimes : victime directe / indirecte, aggravation et consolidation des dommages, faute de la victime... - Outils du dommage corporel : outils d'évaluation (expertise, barèmes), outils d'indemnisation (nomenclatures, bases de données, barèmes) - Règles de l'indemnisation : forme de la réparation, aspects fiscaux, voies d'exécution - Préjudices réparables : patrimoniaux, extrapatrimoniaux, victime indirecte - Voies de l'indemnisation des victimes : compensation, indemnisation, assurance...
- Liquidation de l'indemnisation : jugement transaction - Recours entre payeurs Points forts - Un ouvrage tourné vers la pratique, avec des données chiffrées - A jour des derniers textes et jurisprudences - Un auteur spécialiste de la matière (formations et nombreux articles en la matière)
Jurimétrie N° 1/2022
Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier
Grand Format
25,00 €