Le droit douanier des pays africains. Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin et la mise en oeuvre de la Convention de Kyoto révisée et du Cadre SAFE de l'OMD

Par : Pape Djigdjam Diop
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  • Nombre de pages364
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.583 kg
  • Dimensions15,5 cm × 24,0 cm × 3,0 cm
  • ISBN978-2-343-20512-0
  • EAN9782343205120
  • Date de parution17/07/2020
  • ÉditeurL'Harmattan
  • PréfacierAlioune Sall

Résumé

Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes.
Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.
Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes.
Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.