La responsabilité civile du banquier aujourd'hui

Par : Jérôme Lasserre Capdeville
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  • Nombre de pages294
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.35 kg
  • Dimensions14,8 cm × 21,0 cm × 1,5 cm
  • ISBN978-2-7110-3631-8
  • EAN9782711036318
  • Date de parution20/01/2022
  • CollectionActualités de droit entreprise
  • ÉditeurLexisNexis

Résumé

Une recherche rapide sur la base de données Lexis360° Intelligence (JurisData) peut donner lieu à un constat : le contentieux intéressant les banquiers est aujourd'hui particulièrement abondant. En effet, alors que la mise en place de la médiation bancaire aurait dû être de nature à freiner celui-ci, force est de constater qu'il n'est pas rare que les clients de banque cherchent à faire engager la responsabilité civile de leur banquier.
Mais dans quels cas cela arrive-t-il ? Pour quelles fautes ? Avec quels résultats ? Cet ouvrage a pour ambition de répondre à ces interrogations. Surtout, ce dernier se veut être ajour, et ainsi se fonder sur les décisions de justice les plus récentes. Le droit bancaire étant une matière à la fois évolutive et laissant une grande place à la jurisprudence, il était important de se baser sur les solutions les plus actuelles.
Toutes les opérations "phares" du droit bancaire sont alors étudiées dans cet ouvrage. Celui-ci s'intéresse ainsi, successivement, au banquier teneur de compte, au banquier dispensateur de crédit, au banquier prestataire de services de paiement, et à bien d'autres cas encore. Ce travail, réalisé par 26 spécialistes de la matière, s'adresse non seulement aux étudiants souhaitant avoir une vision globale du risque de responsabilité civile pesant sur le banquier aujourd'hui, mais aussi aux praticiens (avocats, juristes de banque, membres d'un service conformité de banque) souhaitant anticiper ce même risque.
Une recherche rapide sur la base de données Lexis360° Intelligence (JurisData) peut donner lieu à un constat : le contentieux intéressant les banquiers est aujourd'hui particulièrement abondant. En effet, alors que la mise en place de la médiation bancaire aurait dû être de nature à freiner celui-ci, force est de constater qu'il n'est pas rare que les clients de banque cherchent à faire engager la responsabilité civile de leur banquier.
Mais dans quels cas cela arrive-t-il ? Pour quelles fautes ? Avec quels résultats ? Cet ouvrage a pour ambition de répondre à ces interrogations. Surtout, ce dernier se veut être ajour, et ainsi se fonder sur les décisions de justice les plus récentes. Le droit bancaire étant une matière à la fois évolutive et laissant une grande place à la jurisprudence, il était important de se baser sur les solutions les plus actuelles.
Toutes les opérations "phares" du droit bancaire sont alors étudiées dans cet ouvrage. Celui-ci s'intéresse ainsi, successivement, au banquier teneur de compte, au banquier dispensateur de crédit, au banquier prestataire de services de paiement, et à bien d'autres cas encore. Ce travail, réalisé par 26 spécialistes de la matière, s'adresse non seulement aux étudiants souhaitant avoir une vision globale du risque de responsabilité civile pesant sur le banquier aujourd'hui, mais aussi aux praticiens (avocats, juristes de banque, membres d'un service conformité de banque) souhaitant anticiper ce même risque.
Droit bancaire
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