Exécuter la loi (1789-1804)

Par : Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang, Virginie Martin
  • Paiement en ligne :
    • Livraison à domicile ou en point Mondial Relay entre le 29 juillet et le 30 juillet
      Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 3 à 6 jours après la date de votre commande.
    • Retrait Click and Collect en magasin gratuit
  • Réservation en ligne avec paiement en magasin :
    • Indisponible pour réserver et payer en magasin
  • Nombre de pages304
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.486 kg
  • Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 1,6 cm
  • ISBN979-10-351-0063-6
  • EAN9791035100636
  • Date de parution07/06/2018
  • CollectionHistoire moderne
  • ÉditeurEditions de la Sorbonne
  • PréfacierPierre Serna

Résumé

"Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution [... ]. Que seraient les meilleures lois si elles n'étaient pas exécutées ? De pures abstractions". Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu'a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l'exécution des lois. Comment s'assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur "mise en actes" incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés "à la lettre" par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d'en détourner la "lettre" ou d'en dévoyer l'"esprit" ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s'y conformer, mais qui ne manquent jamais d'en contester la teneur ? Si déterminantes qu'elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d'un Etat de droit, ces questions n'ont jusqu'ici fait l'objet d'aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d'esquisser les premières lignes d'une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d'un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l'exécution de la loi en termes d'échelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner l'efficience du pouvoir exécutif en regard de l'effectivité des lois révolutionnaires. Avec une préface de Pierre Serna Ont contribué à ce volume : Serge Aberdam, Gaïd Andro, Isabelle Antunes, Benoît Carré, Laurent Cuvelier, Francesco Dendena, Julien Edrom, Alexandre Guermazi, Maxime Hermant, Jeanne-Laure Le Quang, Hervé Leuwers, Suzanne Levin, Solenn Mabo, Jérémy Maloir, Virginie Martin, Igor Moullier, Thibaut Poirot, Catherine Schmidt, Pierre Serna, Eric Szulman, Clément Weiss.
"Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution [... ]. Que seraient les meilleures lois si elles n'étaient pas exécutées ? De pures abstractions". Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu'a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l'exécution des lois. Comment s'assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur "mise en actes" incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés "à la lettre" par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d'en détourner la "lettre" ou d'en dévoyer l'"esprit" ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s'y conformer, mais qui ne manquent jamais d'en contester la teneur ? Si déterminantes qu'elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d'un Etat de droit, ces questions n'ont jusqu'ici fait l'objet d'aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d'esquisser les premières lignes d'une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d'un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l'exécution de la loi en termes d'échelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner l'efficience du pouvoir exécutif en regard de l'effectivité des lois révolutionnaires. Avec une préface de Pierre Serna Ont contribué à ce volume : Serge Aberdam, Gaïd Andro, Isabelle Antunes, Benoît Carré, Laurent Cuvelier, Francesco Dendena, Julien Edrom, Alexandre Guermazi, Maxime Hermant, Jeanne-Laure Le Quang, Hervé Leuwers, Suzanne Levin, Solenn Mabo, Jérémy Maloir, Virginie Martin, Igor Moullier, Thibaut Poirot, Catherine Schmidt, Pierre Serna, Eric Szulman, Clément Weiss.
Exécuter la loi (1789-1804)
Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang, Virginie Martin
E-book
14,99 €