À paraître

Code de l'éducation. Code de la recherche. Annoté et commenté
Edition 2026

Par : Marc Debène, Françoise Marillia, Christelle de Gaudemont

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  • PrésentationRelié
  • FormatGrand Format
  • ISBN978-2-247-23771-5
  • EAN9782247237715
  • Date de parution21/08/2025
  • ÉditeurDalloz

Résumé

Un seul ouvrage, deux codes : code de l'éducation et code de la recherche. Les + de l'édition 2026 : clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ; statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ; code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ; supplément numérique inclus.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.
Un seul ouvrage, deux codes : code de l'éducation et code de la recherche. Les + de l'édition 2026 : clair et précis pour un public juriste comme non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés ; statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance inclus en appendice ; code de la recherche, annoté et commenté, inclus en appendice ; supplément numérique inclus.
Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels.