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Xavier Bioy

Dernière sortie
La doctrine des autorités administratives indépendantes
Depuis leur apparition, les autorités administratives indépendantes produisent un discours composé de communiqués, de recommandations, d'avis, de décisions voire de sanctions. Ce discours s'est étoffé, densifié mais aussi diversifié, les autorités ayant utilisé des supports et des thèmes innovants, dépassant parfois même le champ de leur compétence pour mieux protéger les droits et libertés. Cet ouvrage se propose d'étudier le discours doctrinal produit par les autorités administratives indépendantes en s'interrogeant sur son élaboration, son contenu mais aussi sa réception par les pouvoirs publics et donc son impact sur la protection des droits et des libertés.
Depuis leur apparition, les autorités administratives indépendantes produisent un discours composé de communiqués, de recommandations, d'avis, de décisions voire de sanctions. Ce discours s'est étoffé, densifié mais aussi diversifié, les autorités ayant utilisé des supports et des thèmes innovants, dépassant parfois même le champ de leur compétence pour mieux protéger les droits et libertés. Cet ouvrage se propose d'étudier le discours doctrinal produit par les autorités administratives indépendantes en s'interrogeant sur son élaboration, son contenu mais aussi sa réception par les pouvoirs publics et donc son impact sur la protection des droits et des libertés.
Les livres de Xavier Bioy

25,00 €

28,00 €

Regards sur le droit des étrangers. Actes du colloque de l'ADOC du 24 octobre 2008
Caroline Javanaux, Lionel Galliano, Benjamin Audoye
Grand Format
25,35 €

Constitutions, justice et démocratie. Actes de la journée d'études de Toulouse du 2 octobre 2009
Xavier Bioy, Fabrice Hourquebie
45,50 €


Le règne des entourages. Cabinets et conseillers de l'exécutif
Jean-Michel Eymeri-Douzans, Xavier Bioy, Stéphane Mouton
45,00 €

La régulation publique des centres de ressources biologiques. Le cas des tumorothèques
Xavier Bioy
Grand Format
38,00 €

Le réflexe constitutionnel. Question sur la question prioritaire de constitutionnalité
Xavier Magnon, Xavier Bioy, Wanda Mastor, Stéphane Mouton
101,00 €

Revue française de Droit constitutionnel N° 65, Janvier 2006
Valérie Goesel-Le Bihan, Gilles Armand, Xavier Bioy, Hiroshi Otsu, Jean-Charles Jobart
26,00 €


44,00 €

46,00 €

41,60 €

Justice, Ethique et Dignité. Actes du colloque organisé à Limoges Le 19 et 20 novembre 2004
Simone Gaboriau, Hélène Pauliat, Michel Pauliat, Xavier Bioy
25,00 €
