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Pierre Mousseron

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Les usages devant la Cour de cassation
Cet ouvrage prolonge le colloque du 23 juin 2023 qui a permis à plusieurs universitaires et magistrats réunis dans la Grand'chambre, d'étudier le régime des usages devant la Cour de cassation. Au bénéfice d'une introduction de Vincent Vigneau, Président de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, sa première partie propose des contributions relatives à différentes approches applicables aux usages : historique (Eric de Mari), sémantique et lexicale (Kevin Magnier-Merran), notionnelle (Gustavo Cerqueira) et comparatiste (Alice Laplume et Sylvaine Poillot-Peruzzetto). Sa seconde partie illustre la diversité des effets reconnus aux usages non seulement en matière contractuelle (Daniel Mainguy) mais aussi réelle (Thierry Revet), associative et processuelle (Pierre Mousseron) avec une conclusion de Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d'Etat, membre de l'Institut.
Cet ouvrage prolonge le colloque du 23 juin 2023 qui a permis à plusieurs universitaires et magistrats réunis dans la Grand'chambre, d'étudier le régime des usages devant la Cour de cassation. Au bénéfice d'une introduction de Vincent Vigneau, Président de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, sa première partie propose des contributions relatives à différentes approches applicables aux usages : historique (Eric de Mari), sémantique et lexicale (Kevin Magnier-Merran), notionnelle (Gustavo Cerqueira) et comparatiste (Alice Laplume et Sylvaine Poillot-Peruzzetto). Sa seconde partie illustre la diversité des effets reconnus aux usages non seulement en matière contractuelle (Daniel Mainguy) mais aussi réelle (Thierry Revet), associative et processuelle (Pierre Mousseron) avec une conclusion de Bernard Stirn, président de section honoraire au Conseil d'Etat, membre de l'Institut.
Les livres de Pierre Mousseron

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La réforme du droit des contrats. Incidences sur la vie des affaires. Actes du colloque tenu le 24 mars 2017 à l'Université de Lyon 2
Jérémy Heymann, Pierre Mousseron, Hélène Aubry
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Les usages devant la Cour de cassation. Colloque du 22 juin 2023 Gran'chambre de la Cour de cassation
Gustavo Cerqueira, Pierre Mousseron
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