Gaston Stefani

Dernière sortie

Procédure pénale

La procédure pénale expliquée par un auteur de référence L'ouvrage expose le droit actuel de manière raisonnée. Sont tout d'abord exposés les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés les organes du procès (2e partie) : la police judiciaire et ses pouvoirs dans les différentes enquêtes, en particulier la garde à vue, ainsi que les différentes juridictions et leurs règles de compétences.
Enfin, l'ouvrage traite de la procédure de manière dynamique (3e partie) : la poursuite, l'instruction préparatoire, le jugement, les voies de recours et l'autorité de la chose jugée, en évoquant le principe non bis in idem . Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition complétée et actualisée un exposé complet du droit positif.

Les livres de Gaston Stefani

Procédure pénale
Bernard Bouloc, Gaston Stefani, Georges Levasseur
E-book
35,99 €
Tentative et attentat
Alain Prothais, Georges Levasseur, Gaston Stefani
E-book
11,99 €
Le consentement de la victime
Antún Fahmī-ʿAbduh, Georges Levasseur, Gaston Stefani, Robert Vouin
E-book
11,99 €