Responsabilité du médecin. Risques et réalités judiciaires

Par : Sylvie Welsch
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  • Nombre de pages272
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.335 kg
  • Dimensions13,5 cm × 21,0 cm × 1,6 cm
  • ISBN2-7111-3162-9
  • EAN9782711131624
  • Date de parution01/01/2000
  • Collectionresponsabilites
  • ÉditeurLexisNexis
  • PréfacierBernard Glorion

Résumé

L'habit ne fait plus le médecin. De l'homme en blanc, notable hors d'atteinte, le médecin est devenu un professionnel ordinaire, le patient un " consommateur de soins ". L'évolution des techniques scientifiques et le souci de sécurité en matière de santé publique ont eu pour corollaire chez les patients une exigence accrue de protection et d'indemnisation, qui s'est traduite par l'apparition d'un lourd contentieux de la responsabilité médicale. Science et conscience sont ici en jeu. La responsabilité des praticiens est de plus en plus susceptible d'être mise en cause à raison des manquements à la science médicale, aux devoirs de conscience - défaut d'information, omission de recueillir le consentement des patients -, ou encore a raison du non respect de cette obligation particulière dite de sécurité aujourd'hui imposée par la jurisprudence. L'ouvrage fait la synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Se référant à de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente, le propos s'efforce également de fournir au lecteur juriste ou non, médecin ou patient, les éléments utiles à une réflexion critique sur l'évolution d'un droit en pleine mutation.
L'habit ne fait plus le médecin. De l'homme en blanc, notable hors d'atteinte, le médecin est devenu un professionnel ordinaire, le patient un " consommateur de soins ". L'évolution des techniques scientifiques et le souci de sécurité en matière de santé publique ont eu pour corollaire chez les patients une exigence accrue de protection et d'indemnisation, qui s'est traduite par l'apparition d'un lourd contentieux de la responsabilité médicale. Science et conscience sont ici en jeu. La responsabilité des praticiens est de plus en plus susceptible d'être mise en cause à raison des manquements à la science médicale, aux devoirs de conscience - défaut d'information, omission de recueillir le consentement des patients -, ou encore a raison du non respect de cette obligation particulière dite de sécurité aujourd'hui imposée par la jurisprudence. L'ouvrage fait la synthèse du droit de la responsabilité médicale dans ses aspects à la fois civil, pénal et disciplinaire, abordant tour à tour les différentes hypothèses de mise en cause des médecins. Se référant à de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente, le propos s'efforce également de fournir au lecteur juriste ou non, médecin ou patient, les éléments utiles à une réflexion critique sur l'évolution d'un droit en pleine mutation.