Réglementation automobile
Edition 2013-2014

Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage Réglementation automobile se compose de six parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : - le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire), - la vente (les obligations du vendeur et de l'acheteur), - l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations), - les accidents de la circulation et l'assurance (véhicule et personne assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie), - l'environnement et l'automobile (activités automobiles classées et obligations environnementales), - la fiscalité du véhicule (NA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société).
Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnel focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées. Vous souhaitez aller encore plus loin ? Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur Internet ainsi que les liens vers les documents cités et bénéficiez d'une actualisation en continu de votre fonds documentaire.