Méga code civil 2012
9e édition - avec 1 Cédérom

Par : Xavier Henry
Formats :
Actuellement indisponible
Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Nombre de pages3762
  • PrésentationRelié
  • Poids2.528 kg
  • Dimensions16,4 cm × 24,5 cm × 7,4 cm
  • ISBN978-2-247-10367-6
  • EAN9782247103676
  • Date de parution22/06/2011
  • ÉditeurDalloz

Résumé

L'intégralité du "petit" Code civil Dalloz 2009, enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant, au moyen de nombreuses références à des arrêts extraits des bases de données, l'état de la jurisprudence inédite (décisions des tribunaux et des cours d'appel, décisions non publiées de la Cour de cassation), les courants qui l'animent, ses gisements de contentieux spécifiques, ses divergences éventuelles avec la jurisprudence "officielle" (c'est-à-dire publiée).
Comme pour l'édition précédente, le Mégacode civil édition 2012 est présenté sur deux supports indissociables, un support papier et un support CD Rom. Les textes complémentaires au code civil proprement dit (extraits d'autres codes, législations particulières sur les baux, la copropriété, etc., conventions internationales) ne figurent en texte intégral que sur le CD Rom. Sur la version papier, ces textes ne sont que mentionnés, accompagnés d'un pictogramme renvoyant au CD Rom.
Les deux supports (papier et CD Rom) ne sont pas vendus séparément.
Code civil
Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel, Pascale Guiomard
Grand Format
49,00 €